Consultations passées – RABC-CCCR

PNRH-321.2, édition 1 (ébauche) — Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans la bande de 21,2 à 23,6 GHz

RABC-CCCR — Fri, 09 Jan 2026 16:44:50 +0000

Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE) sollicite des commentaires sur le PNRH-321.2, édition 1 (ébauche) — Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans la bande de 21,2 à 23,6 GHz. Le PNRH-321.2 établit les exigences techniques applicables aux systèmes radio à visibilité directe du service fixe fonctionnant dans la bande de 21,2 à 23,6 GHz.

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Consultation sur un cadre politique et de délivrance de licences, de même que sur un cadre technique pour les systèmes d’aéronef télépiloté (SATP) dans la bande de 5 030 à 5 091 MHz et certaines bandes utilisées pour les services mobiles commerciaux

RABC-CCCR — Fri, 09 Jan 2026 16:33:03 +0000

Le document de consultation est disponible ici : https://ised-isde.canada.ca/site/gestion-spectre-telecommunications/fr/savoir-plus/documents-cles/consultations/consultation-cadre-politique-delivrance-licences-meme-cadre-technique-pour-systemes-daeronef
Les commentaires doivent être transmis au plus tard le 27 février, 2026.

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ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-288, 2e édition – Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM)

RABC-CCCR — Fri, 19 Dec 2025 14:41:49 +0000

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-288, 2e édition « Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM)». La présente norme définit les exigences d'homologation du matériel radio embarqué suivant qui satisfait aux exigences du système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM) dans les bandes de fréquences moyennes (MF), hautes fréquences (HF) et 9,2-9,5 GHz.

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ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-287, 4e édition – Radiobalises de localisation des sinistres (RLS), radiobalises de secours (RBS), balises de localisation personnelles (BLP) et dispositifs maritimes de localisation des survivants (DMLS)

RABC-CCCR — Fri, 19 Dec 2025 14:29:33 +0000

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-287, 4e édition « Radiobalises de localisation des sinistres (RLS), radiobalises de secours (RBS), balises de localisation personnelles (BLP) et dispositifs maritimes de localisation des survivants (DMLS)». Le présent Cahier des charges sur les normes radioélectriques expose les exigences d’homologation des RLS prévues et conçues à être transportées à bord des navires, RBS prévues et conçues à être transportées à bord des aéronefs, BLP prévues et conçues à être utilisées par les personnes, et DMLS qui sont des dispositifs portés par une personne à bord d'un navire.

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Consultation sur le cadre politique, technique et de délivrance de licences applicable à la bande de fréquence maritime VHF

RABC-CCCR — Wed, 10 Dec 2025 16:59:31 +0000

Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du cadre politique, technique et de délivrance de licences suivant : SMSE-010-25 - Consultation sur le cadre politique, technique et de délivrance de licences applicable à la bande de fréquence maritime VHF

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NTMR-6 édition 3 (ébauche) — Normes et exigences techniques à l’égard des émetteurs de radiodiffusion FM

RABC-CCCR — Fri, 10 Oct 2025 17:46:29 +0000

Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la Norme technique de matériel de radiodiffusion suivante : NTMR-6 édition 3 (ébauche) — Normes et exigences techniques à l’égard des émetteurs de radiodiffusion FM. La 3e édition de la NTMR-6 établit les normes et exigences techniques pour l’homologation applicables aux émetteurs FM analogiques qui fonctionnent dans la bande de 88 à 108 MHz.

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CNR-195, 3e édition, Matériel de service de communication sans fil fonctionnant dans les bandes 2305-2320 MHz et 2345-2360 MHz et PNRH-516, 2e édition

RABC-CCCR — Wed, 24 Sep 2025 16:56:22 +0000

CNR-195, 3e édition, Matériel de service de communication sans fil fonctionnant dans les bandes 2305-2320 MHz et 2345-2360 MHz et PNRH-516, 2e édition

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PNRH-300-Gen,2e édition, Prescriptions techniques générales relatives aux réseaux hertziens du service fixe fonctionnant dans les bandes de fréquences supérieures à 960 MHz, et PNRH301.7, 5e édition, Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe fonctionnant dans les bandes de 1 700 à 1 710 MHz et de 1 780 à 1 850 MHz

RABC-CCCR — Mon, 08 Sep 2025 17:43:55 +0000

PNRH-300-Gen,2e édition, Prescriptions techniques générales relatives aux réseaux hertziens du service fixe fonctionnant dans les bandes de fréquences supérieures à 960 MHz, et PNRH301.7, 5e édition, Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe fonctionnant dans les bandes de 1 700 à 1 710 MHz et de 1 780 à 1 850 MHz

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ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-252, 3e édition – Unités embarquées (UE) des systèmes de transport intelligents (STI) dans la bande de 5 895 à 5 925 MHz

RABC-CCCR — Wed, 27 Aug 2025 23:06:02 +0000

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-252, 3e édition « Unités embarquées (UE) des systèmes de transport intelligents (STI) dans la bande de 5 895 à 5 925 MHz». La présente norme définit les exigences relatives à la certification aux appareils de radiocommunication exempts de licence, fonctionnant en mode cellulaire véhicule-à-tout (C-V2X), dans la bande de fréquences de 5 895 à 5 925 MHz et destiné à être utilisé dans des applications de systèmes de transport intelligents (STI).

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PRNH-512 édition 2 (ébauche) — Prescriptions techniques relatives aux services radio terrestres fixes et mobiles exploités dans la bande de 220–222 MHz

RABC-CCCR — Tue, 19 Aug 2025 20:28:11 +0000

Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la norme technique suivante : PRNH-512 édition 2 (ébauche) — Prescriptions techniques relatives aux services radio terrestres fixes et mobiles exploités dans la bande de 220–222 MHz. La 2e édition du PNRH‑512 décrit les prescriptions techniques minimales relatives à l'exploitation efficace du spectre par les systèmes de radiocommunications terrestres mobiles et les systèmes de télécommunications multipoints exploités dans la bande de 220-222 MHz.

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