Consultations en cours
(En anglais seulement)
The RABC frequently creates working groups to respond to consultations. To have your name added to the working group, please contact the General Manager (david@rabc-cccr.ca).
ISDE Norme sur le matériel brouilleur, NMB-002, 7e édition, Janvier 2020 – Véhicules, bateaux et autres dispositifs munis de moteurs à combustion interne, de batteries de traction, ou les deux
Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation suivante : NMB-002, 7e édition, « Véhicules, bateaux et autres dispositifs munis de moteurs à combustion interne, de batteries de traction, ou les deux» établit les limites et les méthodes de mesure relatives aux émissions de radiofréquences, ainsi que les exigences administratives.
ISDE Norme sur le matériel brouilleur, NMB-001, 5e édition, Janvier 2020 – Matériel industriel, scientifique et médical (ISM)
Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la CONSULTATION suivante : NMB-001, 5e édition, « Matériel industriel, scientifique et médical (ISM)» établit les exigences minimales relatives au matériel industriel, scientifique et médical (ISM). Cela comprend les limites et les méthodes de mesure des émissions de radiofréquences par rayonnement et conduction produites par le matériel ISM, ainsi que les exigences administratives connexes pour ce type de matériel.
ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-125, 3e édition, Janvier 2020 – Matériel des services fixe et mobile terrestre fonctionnant dans la gamme de fréquences de 1,705 à 30 MHz
Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-125, 3e édition, « Matériel des services fixe et mobile terrestre fonctionnant dans la gamme de fréquences de 1,705 à 30 MHz». La présente vise à établir les exigences de certification du matériel radio des services mobile terrestre et fixe autorisé sous licence dans la bande de fréquences de 1,705 MHz à 30 MHz.
ISDE Plan normalisé de réseaux hertziens, PNRH-520, 1er édition, Décembre 2019 – Prescriptions techniques pour les systèmes à large bande à utilisation souple dans la bande de 3 450 3 650 MHz
Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du PNRH-520, 1er édition, « Prescriptions techniques pour les systèmes à large bande à utilisation souple dans la bande de 3 450 3 650 MHz». Le présent Plan normalisé de réseaux hertziens (PNRH) définit les prescriptions techniques minimales pour l’usage efficace de la bande de 3 450 3 650 MHz par des systèmes à large bande à utilisation souple (mobiles et fixes).
ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-192, 4e édition, Décembre 2019 – Matériel à large bande à utilisation souple exploité dans la bande de 3 450-3 650 MHz
Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-192, 4e édition, « Matériel à large bande à utilisation souple exploité dans la bande de 3 450-3 650 MHz». La présente vise à établir les exigences de certification pour le matériel à large bande à utilisation souple utilisé pour offrir des services fixes et/ou mobile dans la bande de fréquences de 3 450-3 650 MHz
ISDE Plan normalisé de réseaux hertziens, PNRH-518, 2e édition – Prescriptions techniques relatives aux services mobiles à large bande (SMLB) dans les bandes 698 756 MHz et 777 787 MHz et pour les bandes 617-652 MHz et 663-698 MHz dans la bande de 600 MHz
Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation suivante: PNRH-518, 2e édition, Prescriptions techniques relatives aux services mobiles à large bande (SMLB) dans les bandes 698-756 MHz et 777-787 MHz et pour les bandes 617-652 MHz et 663-698 MHz dans la bande de 600 MHz, énonce les prescriptions techniques relatives au fonctionnement des services mobiles à large bande (SMLB) dans les bandes 698-756 MHz et 777-787 MHz et pour les bandes 617-652 MHz et 663-698 MHz dans la bande de 600 MHz.
(En anglais seulement)RABC review of SRSP-503: Technical Requirements for Cellular Radiotelephone Systems Operating in the Bands 824-849 MHz and 869-894 MHz (Issue 8)
RABC review of SRSP-503: Technical Requirements for Cellular Radiotelephone Systems Operating in the Bands 824-849 MHz and 869-894 MHz (Issue 8)
(En anglais seulement)RABC proposed update to Broadcasting Circular 21 (Experimental Operation of IBOC (In-Band On-Channel) digital radio in the FM Broadcasting Band)
RABC proposed update to Broadcasting Circular 21 (Experimental Operation of IBOC (In-Band On-Channel) digital radio in the FM Broadcasting Band).
(En anglais seulement) HD Radio: The RABC Broadcast Committee is reviewing the demand for HD Radio Standards in Canada
Intro: ISED asked for the views of RABC participants as to the level of interest in Canada for HD Radio and whether this issue should become a priority for the Department. The Department has received a letter from NABA which is available for consideration.
(En anglais seulement) RABC Review of Broadcasting Circular 15, Issue 2
ISED has proposed changes to BC-15, On-Air Testing Procedures for AM, FM, and TV, DTV, and T-SDARS Broadcasting Undertakings. The RABC Broadcast Committee will conduct the review.