Consultations passées

(En anglais seulement)

ISDE Norme sur le matériel brouilleur, NMB-003, 7e édition, Avril 2020 – Équipement de technologie de l’information (incluant les appareils numériques)

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la CONSULTATION suivante : NMB-003, 7e édition, « Équipement de technologie de l’information (incluant les appareils numériques)» établit les exigences minimales relatives au équipement de technologie de l’information (ETI), incluant les appareils numériques. Cela comprend les limites et les méthodes de mesure des émissions de radiofréquences par rayonnement et conduction produites par l’ETI, ainsi que les exigences administratives connexes pour ce type de matériel.

ISDE Norme sur le matériel brouilleur, NMB-002, 7e édition, Janvier 2020 – Véhicules, bateaux et autres dispositifs munis de moteurs à combustion interne, de batteries de traction, ou les deux

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation suivante : NMB-002, 7e édition, « Véhicules, bateaux et autres dispositifs munis de moteurs à combustion interne, de batteries de traction, ou les deux» établit les limites et les méthodes de mesure relatives aux émissions de radiofréquences, ainsi que les exigences administratives.

ISDE Norme sur le matériel brouilleur, NMB-001, 5e édition, Janvier 2020 – Matériel industriel, scientifique et médical (ISM)

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la CONSULTATION suivante : NMB-001, 5e édition, « Matériel industriel, scientifique et médical (ISM)» établit les exigences minimales relatives au matériel industriel, scientifique et médical (ISM). Cela comprend les limites et les méthodes de mesure des émissions de radiofréquences par rayonnement et conduction produites par le matériel ISM, ainsi que les exigences administratives connexes pour ce type de matériel.

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-125, 3e édition, Janvier 2020 – Matériel des services fixe et mobile terrestre fonctionnant dans la gamme de fréquences de 1,705 à 30 MHz

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-125, 3e édition, « Matériel des services fixe et mobile terrestre fonctionnant dans la gamme de fréquences de 1,705 à 30 MHz». La présente vise à établir les exigences de certification du matériel radio des services mobile terrestre et fixe autorisé sous licence dans la bande de fréquences de 1,705 MHz à 30 MHz.

ISDE Plan normalisé de réseaux hertziens, PNRH-520, 1er édition, Décembre 2019 – Prescriptions techniques pour les systèmes à large bande à utilisation souple dans la bande de 3 450 3 650 MHz

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du PNRH-520, 1er édition, « Prescriptions techniques pour les systèmes à large bande à utilisation souple dans la bande de 3 450 3 650 MHz». Le présent Plan normalisé de réseaux hertziens (PNRH) définit les prescriptions techniques minimales pour l’usage efficace de la bande de 3 450 3 650 MHz par des systèmes à large bande à utilisation souple (mobiles et fixes).

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-192, 4e édition, Décembre 2019 – Matériel à large bande à utilisation souple exploité dans la bande de 3 450-3 650 MHz

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-192, 4e édition, « Matériel à large bande à utilisation souple exploité dans la bande de 3 450-3 650 MHz». La présente vise à établir les exigences de certification pour le matériel à large bande à utilisation souple utilisé pour offrir des services fixes et/ou mobile dans la bande de fréquences de 3 450-3 650 MHz

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR‑310, 5e édition – Appareils radio exempts de licence : matériel de catégorie II.

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la CONSULTATION suivante:

CNR 310, 5e édition, Appareils radio exempts de licence : matériel de catégorie II établit les exigences applicables aux dispositifs de radiocommunication qui sont exempts de licence et de certification.

ISDE Procédure supplémentaire PRS-003, 1re édition – Procédure supplémentaire d’évaluation de la conformité en matière d’exposition humaine aux radiofréquences des dispositifs portatifs exploités dans la gamme de fréquences de 60 GHz (57 GHz – 71 GHz)

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation suivante:

PRS-003, 1er édition liée au Cahier des charges sur les normes radioélectriques CNR-102, définit les méthodes générales d’essais à suivre lors d’une évaluation de la conformité des dispositifs portatifs fonctionnant dans la gamme de fréquences de 60 GHz (57 GHz – 71 GHz) à l’exposition aux radiofréquences.

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