Consultations passées

(En anglais seulement)

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-196, 2e édition – Matériel à large bande point-multipoint fonctionnant dans les bandes 512-608 MHz pour les systèmes à large bande en régions rurales éloignées (SLBRRE) (canaux de télévision 21 à 36)

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation suivante :

CNR-196, 2e édition, Matériel à large bande point-multipoint fonctionnant dans les bandes 512-608 MHz pour les systèmes à large bande en régions rurales éloignées (SLBRRE) (canaux de télévision 21 à 36), énonce les exigences de certification pour l’équipement employé dans les systèmes à large bande en régions rurales éloignées (SLBRRE) en vue de la prestation de radiocommunications à large bande à accès fixe sans fil point-multipoint dans la bande 512‑608 MHz (canaux de télévision 21 à 36).

ISDE Cahiers des charges sur les normes radioélectriques, CNR-CPA, 1re édition juillet 2018 – Compatibilité des prothèses auditives et la commande du volume

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-CPA, 1re édition « Compatibilité des prothèses auditives et la commande du volume ». La présente norme vise à définir les exigences de conformité pour la compatibilité avec les prothèses auditives et la commande de volume pour certains appareils radios.

ISDE Norme sur le matériel brouilleur, NMB-006, 3e édition, avril 2018 – Dispositifs à Courants Porteurs (rayonnement non intentionnel)

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation de la NMB-006, 3e édition – ‘’Dispositifs à Courants Porteurs (rayonnement non intentionnel)’’. La présente norme établit les limites et les méthodes de mesure des émissions de fréquences radioélectriques par rayonnement et par conduction produites par des dispositifs à courants porteurs qui sont classés comme matériel brouilleur, ainsi que les exigences administratives concernant un tel matériel.

ISDE Norme sur le matériel brouilleur, NMB-005, 5e édition avril 2018 – Matériel d’éclairage

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation de la NMB-005, 5e édition ‘’Matériel d’éclairage’’. La présente norme vise à établir établit les limites et les méthodes de mesure des émissions de radiofréquences par rayonnement et conduction produites par le matériel d’éclairage, ainsi que les exigences administratives applicables à ces types d’appareils.

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-220, 1re édition, modification 1, mars 2018 – Dispositifs utilisant la technologie à bande ultra-large (UWB)

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-220, 1re édition, modification 1, « Dispositifs utilisant la technologie à bande ultra-large (UWB) ». Cette modification établit la période de transition pour l’homologation, la fabrication, l’importation, la distribution, la location, la commercialisation ou la vente de dispositifs radar de véhicule utilisant la technologie UWB dans la bande de fréquences de 22-29 GHz.

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-251, 2e édition, mars 2018 – Radar de véhicule et radar fixe ou mobile d’aéroport exploités dans la bande de fréquence de 76 à 81 GHz

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-251, 2e édition, « Radar de véhicule et radar fixe ou mobile d’aéroport exploités dans la bande de fréquence de 76 à 81 GHz ».   La présente vise à établir les exigences en matière d’homologation pour les appareils radio exempts de licence exploités dans la bande de fréquence de 76 à 81 GHz. Ces appareils radio comprennent les radars de véhicule et les radars fixes ou mobiles d’aéroport.

ISDE Norme sur le matériel brouilleur, NMB-GEN, 1re édition, février 2018 – Exigences générales relatives à la conformité du matériel brouilleur

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du NMB-GEN, 1re édition, « Exigences générales relatives à la conformité du matériel brouilleur». La présente Norme sur le matériel brouilleur établit les exigences générales s’appliquant au matériel brouilleur.

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