ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-192, 4e édition, Décembre 2019 – Matériel à large bande à utilisation souple exploité dans la bande de 3 450-3 650 MHz

by RABC-CCCR | 23 Déc, 2019 | Consultations passées

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-192, 4e édition, « Matériel à large bande à utilisation souple exploité dans la bande de 3 450-3 650 MHz». La présente vise à établir les...

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR‑310, 5e édition – Appareils radio exempts de licence : matériel de catégorie II.

by RABC-CCCR | 21 Août, 2019 | Consultations passées

ISDE Procédure supplémentaire PRS-003, 1re édition – Procédure supplémentaire d’évaluation de la conformité en matière d’exposition humaine aux radiofréquences des dispositifs portatifs exploités dans la gamme de fréquences de 60 GHz (57 GHz – 71 GHz)

by RABC-CCCR | 21 Août, 2019 | Consultations passées

RABC Review of BPR-1 Broadcasting Procedures and Rules Part I: General Rules (en anglais seulement)

by RABC-CCCR | 7 Août, 2019 | Consultations passées

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-222, 2e édition, juin 2019 – Dispositifs d’espaces blancs et ISDE Cahier des charges sur les bases de données d’espaces blancs, CBD-01, 2e édition, juin 2019

by RABC-CCCR | 17 Juin, 2019 | Consultations passées

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-210, 10e édition, juin 2019 – Appareils radio exempts de licence : matériel de catégorie I

by RABC-CCCR | 6 Juin, 2019 | Consultations passées