by RABC-CCCR | 10 Mar, 2026 | Quoi de neuf, Consultations passées
Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE) propose des révisions au Tableau canadien d’attribution des bandes de fréquences (le Tableau canadien) pour tenir compte des résultats de la Conférence mondiale des radiocommunications de 2023...
by RABC-CCCR | 9 Jan, 2026 | Quoi de neuf, Consultations passées
Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE) sollicite des commentaires sur le PNRH-321.2, édition 1 (ébauche) — Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans la bande de 21,2 à 23,6...
by RABC-CCCR | 9 Jan, 2026 | Quoi de neuf, Consultations passées
Le document de consultation est disponible ici : https://ised-isde.canada.ca/site/gestion-spectre-telecommunications/fr/savoir-plus/documents-cles/consultations/consultation-cadre-politique-delivrance-licences-meme-cadre-technique-pour-systemes-daeronef Les...
by RABC-CCCR | 19 Déc, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées
Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-288, 2e édition « Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM)». La présente norme définit les exigences d’homologation du...
by RABC-CCCR | 19 Déc, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées
Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-287, 4e édition « Radiobalises de localisation des sinistres (RLS), radiobalises de secours (RBS), balises de localisation personnelles (BLP)...
by RABC-CCCR | 10 Déc, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées
Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du cadre politique, technique et de délivrance de licences suivant : SMSE-010-25 – Consultation sur le cadre politique, technique et de délivrance...