REC-OC, 2e édition, décembre 2023 – Procédure de reconnaissance et exigences s’appliquant aux organismes de certification

by RABC-CCCR | 28 Nov, 2023 | Consultations passées

​Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la consultation suivante: REC-OC, 2e édition, «Procédure de reconnaissance et d’exigences s’appliquant aux organismes de certification» précise les critères de...

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-287, 3e édition, novembre 2023 – Radiobalises de localisation des sinistres (RLS), radiobalises de secours (RBS), balises de localisation personnelles (BLP) et dispositifs maritimes de localisation des survivants (DMLS)

by RABC-CCCR | 2 Nov, 2023 | Consultations passées

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-287, 3e édition, « Radiobalises de localisation des sinistres (RLS), radiobalises de secours (RBS), balises de localisation personnelles (BLP)...

DGSO-003-23 Consultation sur la modification de la circulaire CPC-2-0-20 — Champs de radiofréquences — Panneaux et contrôle d’accès

by RABC-CCCR | 1 Nov, 2023 | Consultations passées

Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE), au nom du ministre de l’Innovation, des Sciences et de l’Industrie (le ministre), lance par la présente une consultation sur les modifications que l’on propose d’apporter à la...

RPR-3- édition 7 (ébauche) — « Règles et procédures de demande relatives aux entreprises de radiodiffusion FM »

by RABC-CCCR | 20 Juil, 2023 | Consultations passées

Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la norme de radiodiffusion suivante : RPR-3- édition 7 (ébauche) — « Règles et procédures de demande relatives aux entreprises de radiodiffusion FM ». La 7e édition...

Plan normalisé de réseaux hertziens PNRH-303,65 de l’ISDE, Prescriptions techniques relatives aux services à large bande sans fil (SLBSF) dans la bande 3 650-3 700 MHz

by RABC-CCCR | 13 Juil, 2023 | Consultations passées

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation sur le PNRH-303,65,3e édition,.  Cette nouvelle édition du PNRH-303,65 reflète les décisions précisées dans le document SLPB-002-21, Décision sur le...

Prescriptions techniques pour les services sous licence non concurrentielle locale, y compris les systèmes fixes et/ou mobiles, et les systèmes à large bande à utilisation flexible, dans la bande de 3 900 à 3 980 MHz

by RABC-CCCR | 11 Juil, 2023 | Consultations passées

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation sur le PNRH-521, 1er  édition.  La présente norme précise les exigences techniques relatives à l’utilisation efficace de la bande de 3 900 à3 980 MHz...