by RABC-CCCR | 8 Sep, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées
Le ministère de l’Innovation, des Sciences et du Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation des Plans normalisés de réseaux hertziens (PNRH) suivants: PNRH-300-Gen,2e édition, Prescriptions techniques générales relatives aux réseaux...
by RABC-CCCR | 27 Août, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées
Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-252, 3e édition « Unités embarquées (UE) des systèmes de transport intelligents (STI) dans la bande de 5 895 à 5 925 MHz». La présente norme...
by RABC-CCCR | 19 Août, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées
Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la norme technique suivante : PRNH-512 édition 2 (ébauche) — Prescriptions techniques relatives aux services radio terrestres fixes et mobiles exploités dans la bande...
by RABC-CCCR | 23 Juil, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées
Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE), au nom du ministre de l’Industrie (la ministre), lance un processus de consultation sur le cadre politique, technique et de délivrance de licences des bandes de 21,2 à 1,8 GHz et de 22,4 à 23,0 GHz...
by RABC-CCCR | 15 Mai, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées
Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la norme de radiodiffusion suivante : RPR-10 édition 3 (ébauche) – Règles et procédures de demande relatives aux entreprises de radiodiffusion de télévision numérique (TVN). RPR-10...
by RABC-CCCR | 10 Mar, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées
Standard Radio System Plan SRSP-102, Band-Specific Technical Requirements for Earth Stations in the Fixed-Satellite Service, issue 2, replaces SRSP-102, Band-Specific Technical Requirements for Earth Stations in the Fixed-Satellite Service, issue 1, dated August 2023....