by RABC-CCCR | 1 Fév, 2024 | Quoi de neuf, Consultations passées
Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la consultation de la révision du PNRH-506 édition 3 (ébauche), « Prescriptions techniques relatives aux services radio terrestres mobiles et fixes, incluant les...
by RABC-CCCR | 25 Jan, 2024 | Quoi de neuf, Consultations passées
Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-295, 1e édition, «Appareils radio exempts de licence fonctionnant dans les bandes de fréquences 116 à 123 GHz; 174,8 à 182 GHz; 185 à 190 GHz...
by RABC-CCCR | 28 Nov, 2023 | Quoi de neuf, Consultations passées
Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur les consultations suivantes: 1) REC-LAB, 8e édition, «Procédure de reconnaissance accordée aux laboratoires d’essai pour effectuer des essais et des évaluations...
by RABC-CCCR | 28 Nov, 2023 | Quoi de neuf, Consultations passées
Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la consultation suivante: REC-OC, 2e édition, «Procédure de reconnaissance et d’exigences s’appliquant aux organismes de certification» précise les critères de...
by RABC-CCCR | 2 Nov, 2023 | Quoi de neuf, Consultations passées
Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-287, 3e édition, « Radiobalises de localisation des sinistres (RLS), radiobalises de secours (RBS), balises de localisation personnelles (BLP)...
by RABC-CCCR | 1 Nov, 2023 | Quoi de neuf
Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE), au nom du ministre de l’Innovation, des Sciences et de l’Industrie (le ministre), lance par la présente une consultation sur les modifications que l’on propose d’apporter à la...