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ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-216, 3e édition (ébauche, avril 2024) – Dispositifs de transfert d’alimentation sans fil.

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation suivante : CNR-216, 3e édition, « Dispositifs de transfert d’alimentation sans fil ». Cette norme établit les exigences s’appliquant aux dispositifs de transfert d’alimentation sans fil, y compris les sources (transmetteurs) et les clients (récepteurs). Les changements par rapport à la deuxième édition comprennent : augmentation de la distance de séparation maximale, inclusion des limites dans le CNR-216 au lieu de se référer à la norme NMB-001, ajout des limites au-dessus de 1 GHz, adoption de la norme ANSI C63.30-2021, autres clarifications et mises à jour éditoriales générales.

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-123, 5e édition, Microphones sans fil et Systèmes audio multicanaux sans fil

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-123, 5e édition, «Microphones sans fil et Systèmes audio multicanaux sans fil Le présent Cahier des charges sur les normes radioélectriques (CNR) établit les exigences de certification applicables aux microphones sans fil autorisés sous licence et des systèmes audio multicanaux sans fil (SAMSF).

ISDE Plan Normalisé de Réseaux Hertziens, PNRH-500, édition 2 (ébauche), Prescriptions techniques relatives aux services radio terrestres mobiles et fixes fonctionnant dans les bandes 138-144 MHz et 148-174 MHz

Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la consultation de la révision du PNRH-500 édition 2 (ébauche), « Prescriptions techniques relatives aux services radio terrestres mobiles et fixes fonctionnant dans les bandes 138-144 MHz et 148-174 MHz».
La 2e édition des PNRH-500 énonce les prescriptions techniques minimales relatives à l’utilisation efficace du spectre par les systèmes terrestres mobiles et les systèmes terrestres entre points fixes fonctionnant dans les bandes de très haute fréquence (VHF) : 138-144 MHz et 148-174 MHz.

ISDE Plan normalisé de réseaux hertziens, PNRH-510, 6e édition, Prescriptions techniques relatives aux services de communications personnelles exploités dans les bandes de 1 850 à 1 915 MHz et de 1 930 à 1 995 MHz

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du PNRH-510, 6e édition, «Prescriptions techniques relatives aux services de communications personnelles exploités dans les bandes de 1850 à 1915 MHz et de 1930 à 1995 MHz». Le présent plan normalisé de réseaux hertziens (PNRH) expose les prescriptions techniques minimales destinées à assurer l’exploitation efficiente dans les bandes de 1850 à 1915 MHz et de 1930 à 1995 MHz pour les services de communications personnelles (SCP).

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-133, 7e édition, Matériel des services de communications personnelles fonctionnant dans les bandes de 1850 à 1915 MHz et de 1930 à 1995 MHz

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-133, 7e édition, «Matériel des services de communications personnelles fonctionnant dans les bandes de 1850 à 1915 MHz et de 1930 à 1995 MHz». La présente norme établit les exigences de certification applicables au matériel utilisé dans les services de communications personnelles (SCP) fonctionnant dans les bandes de 1850 à 1915 MHz et de 1930 à 1995 MHz

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-210, 11e édition, février 2024 – Appareils radio exempts de licence : matériel de catégorie I

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-210, 11e édition, « Appareils radio exempts de licence : matériel de catégorie I) ». La présente norme définit les exigences de certification relatives à divers types d’appareils radio exempts de licence.

ISDE Plan Normalisé de Réseaux Hertziens, PNRH-506, édition 3 (ébauche), Prescriptions techniques relatives aux services radio terrestres mobiles et fixes, incluant les systèmes à large bande, dans les bandes de 896-901 MHz et de 935-940 MHz

Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la consultation de la révision du PNRH-506 édition 3 (ébauche), « Prescriptions techniques relatives aux services radio terrestres mobiles et fixes, incluant les systèmes à large bande, dans les bandes de 896-901 MHz et de 935-940 MHz». La 3e édition des PNRH-506 énonce les prescriptions techniques minimales relatives à l’exploitation efficace du spectre par les systèmes de communication terrestres mobiles et fixes point à point (systèmes à bande étroite) fonctionnant dans les bandes de 896-901 MHz et de 935-940 MHz, ainsi que par les systèmes à large bande dans les régions rurales et isolées fonctionnant dans les bandes de 897,5-900,5 MHz et 936,5-939,5 MHz.

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-295, 1e édition, Appareils radio exempts de licence fonctionnant dans les bandes de fréquences 116 à 123 GHz; 174,8 à 182 GHz; 185 à 190 GHz et 244 à 246 GHz

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-295, 1e édition, «Appareils radio exempts de licence fonctionnant dans les bandes de fréquences 116 à 123 GHz; 174,8 à 182 GHz; 185 à 190 GHz et 244 à 246 GHz». La présente norme définit les exigences relatives à la certification pour les appareils radio exempts de licence fonctionnant dans les bandes de fréquences suivantes : 116 à 123 GHz; 174,8 à 182 GHz; 185 à 190 GHz et 244 à 246 GHz.

REC-LAB, 8e édition, décembre 2023 – Procédure de reconnaissance accordée aux laboratoires d’essais pour effectuer des essais et des évaluations conformément aux exigences canadiennes; et Liste de vérification de l’évaluation technique pour les laboratoires d’essais (2e édition)

Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur les consultations suivantes:
1) REC-LAB, 8e édition, «Procédure de reconnaissance accordée aux laboratoires d’essai pour effectuer des essais et des évaluations conformément aux exigences canadiennes» précise les critères et la procédure de reconnaissance par Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE) des laboratoires d’essais, canadiens ou étrangers, pour tester / évaluer les exigences canadiennes en matière d’équipement terminal de télécommunications, d’appareil radio et d’équipement de radiodiffusion.
2) Liste de vérification de l’évaluation technique pour les laboratoires d’essais (2e édition) spécifie les éléments à évaluer lors de l’évaluation des laboratoires d’essai par un organisme d’accréditation reconnu.