Le CCCR crée fréquemment des groupes de travail pour répondre aux consultations. Pour faire ajouter votre nom au groupe de travail, veuillez contacter le directeur général (david@rabc-cccr.ca).

Le plan normalisé de réseaux hertziens PNRH-102, 3e édition, Prescriptions techniques propres à chaque bande destinées aux stations terriennes fixes fonctionnant dans les services de radiocommunication spatiale

Le ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la 3e édition du PNRH-102, Prescriptions techniques propres à chaque bande destinées aux stations terriennes fixes fonctionnant dans les services de radiocommunication spatiale. La 3e édition du PNRH-102 remplace :

PNRH-102, 2e édition, Prescriptions techniques propres à chaque bande destinées aux stations terriennes du service fixe par satellite;
LD-10, 3e édition, Lignes directrices provisoires pour effectuer la délivrance de licence aux stations terriennes du service fixe par satellite, du service d’exploration de la Terre par satellite et du service de recherche spatiale, et ce, dans les bandes de fréquences de 26,5 à 27,5 GHz et de 37,5 à 40,0 GHz.

Le plan normalisé de réseaux hertziens, PNRH-523, 1e édition, Prescriptions techniques pour les systèmes fixes et/ou mobiles, incluant les systèmes à large bande à utilisation flexible, dans les bandes de 25,1 à 27,5 GHz et de 37,6 à 40,0 GHz

Le ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la première édition du PNRH-523, « Prescriptions techniques pour les systèmes fixes et/ou mobiles, incluant les systèmes à large bande à utilisation flexible, dans les bandes de 25,1 à 27,5 GHz et de 37,6 à 40,0 GHz ». Le PNRH-523 précise les exigences techniques pour l’utilisation efficace des bandes 25,1 à 27,5 GHz et 37,6 à 40,0 GHz et s’applique aux systèmes fixes et mobiles, y compris les systèmes à large bande à utilisation flexible, fonctionnant dans ces bandes.

ISDE Plan normalisé de réseaux hertziens, PNRH-522, 2e édition, Prescriptions techniques pour les systèmes sous licence non concurrentielle locale, y compris les systèmes fixes et/ou mobiles, et les systèmes à large bande à utilisation flexible, dans les bandes de 24,25 à 25,1 GHz et de 27,5 à 28,35 GHz

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du PNRH-522, 2e édition, « Prescriptions techniques pour les systèmes sous licence non concurrentielle locale, y compris les systèmes fixes et/ou mobiles, et les systèmes à large bande à utilisation flexible, dans les bandes de 24,25 à 25,1 GHz et de 27,5 à 28,35 GHz». Le PNRH-522, 2e édition remplace la 1re édition du PNRH-522, « Prescriptions techniques pour les systèmes sous licence non concurrentielle locale, y compris les systèmes fixes et/ou mobiles, et les systèmes à large bande à utilisation flexible, dans la bande de 27,5 à 28,35 GHz». La principale modification consiste de l’ajout des règles techniques visant à faciliter le déploiement de systèmes sous licence non concurrentielle locale dans la bande de fréquences de 24,25 à 25,1 GHz, qui sont surlignés en jaune et dans la portée de la consultation.

ISDE Plan normalisé de réseaux hertziens, PNRH-517, 3e édition, Prescriptions techniques relatives au service radio à large bande dans la bande de 2 500 à 2 690 MHz.

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du PNRH-517, 3e édition, « Prescriptions techniques relatives au service radio à large bande dans la bande de 2 500 à 2 690 MHzLe présent plan normalisé de réseaux hertziens (PNRH) expose les prescriptions techniques minimales destinées à assurer l’exploitation efficiente de la bande de 2 500 à 2 690 MHz pour le service radio à large bande (SRLB). Veuillez noter que le PNRH contient des passages surlignés en jaune ainsi que des notes de rédaction indiquant les modifications apportées par rapport à la version précédente. Ces passages surlignés seront mis à jour lors de la publication de la version définitive.

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-199, 5e édition, Matériel du service radio à large bande (SRLB) fonctionnant dans la bande 2 500-2 690 MHz

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-199, 5e édition, « Matériel du service radio à large bande (SRLB) fonctionnant dans la bande 2 500-2 690 MHz». La présente norme établit les exigences de certification applicables au matériel du service radio à large bande (SRLB) fonctionnant dans la bande de 2 500 à 2 690 MHz.