Consultation sur le cadre politique, technique et de délivrance de licences applicable à la bande de fréquence maritime VHF

by RABC-CCCR | 10 Déc, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées

Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du cadre politique, technique et de délivrance de licences suivant : SMSE-010-25 – Consultation sur le cadre politique, technique et de délivrance...

NTMR-6 édition 3 (ébauche) — Normes et exigences techniques à l’égard des émetteurs de radiodiffusion FM

by RABC-CCCR | 10 Oct, 2025 | Consultations passées, Quoi de neuf

Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la Norme technique de matériel de radiodiffusion suivante : NTMR-6 édition 3 (ébauche) — Normes et exigences techniques à l’égard des émetteurs de radiodiffusion...

CNR-195, 3e édition, Matériel de service de communication sans fil fonctionnant dans les bandes 2305-2320 MHz et 2345-2360 MHz et PNRH-516, 2e édition

by RABC-CCCR | 24 Sep, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-195, 3e édition, Matériel de service de communication sans fil fonctionnant dans les bandes 2305-2320 MHz et 2345-2360 MHz Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des...

PNRH-300-Gen,2e édition, Prescriptions techniques générales relatives aux réseaux hertziens du service fixe fonctionnant dans les bandes de fréquences supérieures à 960 MHz, et PNRH301.7, 5e édition, Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe fonctionnant dans les bandes de 1 700 à 1 710 MHz et de 1 780 à 1 850 MHz

by RABC-CCCR | 8 Sep, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées

Le ministère de l’Innovation, des Sciences et du Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation des Plans normalisés de réseaux hertziens (PNRH) suivants: PNRH-300-Gen,2e édition, Prescriptions techniques générales relatives aux réseaux...

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-252, 3e édition – Unités embarquées (UE) des systèmes de transport intelligents (STI) dans la bande de 5 895 à 5 925 MHz

by RABC-CCCR | 27 Août, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-252, 3e édition « Unités embarquées (UE) des systèmes de transport intelligents (STI) dans la bande de 5 895 à 5 925 MHz». La présente norme...

PRNH-512 édition 2 (ébauche) — Prescriptions techniques relatives aux services radio terrestres fixes et mobiles exploités dans la bande de 220–222 MHz

by RABC-CCCR | 19 Août, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées

Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la norme technique suivante : PRNH-512 édition 2 (ébauche) — Prescriptions techniques relatives aux services radio terrestres fixes et mobiles exploités dans la bande...