Consultation sur un cadre politique et de délivrance de licences, de même que sur un cadre technique pour les systèmes d’aéronef télépiloté (SATP) dans la bande de 5 030 à 5 091 MHz et certaines bandes utilisées pour les services mobiles commerciaux

by RABC-CCCR | 9 Jan, 2026 | Quoi de neuf, Consultations passées

Le document de consultation est disponible ici : https://ised-isde.canada.ca/site/gestion-spectre-telecommunications/fr/savoir-plus/documents-cles/consultations/consultation-cadre-politique-delivrance-licences-meme-cadre-technique-pour-systemes-daeronef   Les...

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-288, 2e édition – Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM)

by RABC-CCCR | 19 Déc, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-288, 2e édition « Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM)». La présente norme définit les exigences d’homologation du...

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-287, 4e édition – Radiobalises de localisation des sinistres (RLS), radiobalises de secours (RBS), balises de localisation personnelles (BLP) et dispositifs maritimes de localisation des survivants (DMLS)

by RABC-CCCR | 19 Déc, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées

Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-287, 4e édition « Radiobalises de localisation des sinistres (RLS), radiobalises de secours (RBS), balises de localisation personnelles (BLP)...

Consultation sur le cadre politique, technique et de délivrance de licences applicable à la bande de fréquence maritime VHF

by RABC-CCCR | 10 Déc, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées

Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du cadre politique, technique et de délivrance de licences suivant : SMSE-010-25 – Consultation sur le cadre politique, technique et de délivrance...

NTMR-6 édition 3 (ébauche) — Normes et exigences techniques à l’égard des émetteurs de radiodiffusion FM

by RABC-CCCR | 10 Oct, 2025 | Consultations passées, Quoi de neuf

Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la Norme technique de matériel de radiodiffusion suivante : NTMR-6 édition 3 (ébauche) — Normes et exigences techniques à l’égard des émetteurs de radiodiffusion...

CNR-195, 3e édition, Matériel de service de communication sans fil fonctionnant dans les bandes 2305-2320 MHz et 2345-2360 MHz et PNRH-516, 2e édition

by RABC-CCCR | 24 Sep, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-195, 3e édition, Matériel de service de communication sans fil fonctionnant dans les bandes 2305-2320 MHz et 2345-2360 MHz Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des...