by RABC-CCCR | 24 Sep, 2025 | Consultations passées
ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-195, 3e édition, Matériel de service de communication sans fil fonctionnant dans les bandes 2305-2320 MHz et 2345-2360 MHz Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des...
by RABC-CCCR | 8 Sep, 2025 | Consultations passées
Le ministère de l’Innovation, des Sciences et du Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation des Plans normalisés de réseaux hertziens (PNRH) suivants: PNRH-300-Gen,2e édition, Prescriptions techniques générales relatives aux réseaux...
by RABC-CCCR | 27 Août, 2025 | Consultations passées
Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-252, 3e édition « Unités embarquées (UE) des systèmes de transport intelligents (STI) dans la bande de 5 895 à 5 925 MHz». La présente norme...
by RABC-CCCR | 19 Août, 2025 | Consultations passées
Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la norme technique suivante : PRNH-512 édition 2 (ébauche) — Prescriptions techniques relatives aux services radio terrestres fixes et mobiles exploités dans la bande...
by RABC-CCCR | 23 Juil, 2025 | Consultations passées
Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE), au nom du ministre de l’Industrie (la ministre), lance un processus de consultation sur le cadre politique, technique et de délivrance de licences des bandes de 21,2 à 1,8 GHz et de 22,4 à 23,0 GHz...
by RABC-CCCR | 15 Mai, 2025 | Consultations passées
Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la norme de radiodiffusion suivante : RPR-10 édition 3 (ébauche) – Règles et procédures de demande relatives aux entreprises de radiodiffusion de télévision numérique (TVN). RPR-10...