Consultations en cours
Le CCCR crée fréquemment des groupes de travail pour répondre aux consultations. Pour faire ajouter votre nom au groupe de travail, veuillez contacter le directeur général (david@rabc-cccr.ca).
NTMR-6 édition 3 (ébauche) — Normes et exigences techniques à l’égard des émetteurs de radiodiffusion FM
Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la Norme technique de matériel de radiodiffusion suivante : NTMR-6 édition 3 (ébauche) — Normes et exigences techniques à l’égard des émetteurs de radiodiffusion FM. La 3e édition de la NTMR-6 établit les normes et exigences techniques pour l’homologation applicables aux émetteurs FM analogiques qui fonctionnent dans la bande de 88 à 108 MHz.
CNR-195, 3e édition, Matériel de service de communication sans fil fonctionnant dans les bandes 2305-2320 MHz et 2345-2360 MHz et PNRH-516, 2e édition
CNR-195, 3e édition, Matériel de service de communication sans fil fonctionnant dans les bandes 2305-2320 MHz et 2345-2360 MHz et PNRH-516, 2e édition
PNRH-300-Gen,2e édition, Prescriptions techniques générales relatives aux réseaux hertziens du service fixe fonctionnant dans les bandes de fréquences supérieures à 960 MHz, et PNRH301.7, 5e édition, Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe fonctionnant dans les bandes de 1 700 à 1 710 MHz et de 1 780 à 1 850 MHz
PNRH-300-Gen,2e édition, Prescriptions techniques générales relatives aux réseaux hertziens du service fixe fonctionnant dans les bandes de fréquences supérieures à 960 MHz, et PNRH301.7, 5e édition, Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe fonctionnant dans les bandes de 1 700 à 1 710 MHz et de 1 780 à 1 850 MHz
ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-252, 3e édition – Unités embarquées (UE) des systèmes de transport intelligents (STI) dans la bande de 5 895 à 5 925 MHz
Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-252, 3e édition « Unités embarquées (UE) des systèmes de transport intelligents (STI) dans la bande de 5 895 à 5 925 MHz». La présente norme définit les exigences relatives à la certification aux appareils de radiocommunication exempts de licence, fonctionnant en mode cellulaire véhicule-à-tout (C-V2X), dans la bande de fréquences de 5 895 à 5 925 MHz et destiné à être utilisé dans des applications de systèmes de transport intelligents (STI).
PRNH-512 édition 2 (ébauche) — Prescriptions techniques relatives aux services radio terrestres fixes et mobiles exploités dans la bande de 220–222 MHz
Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la norme technique suivante : PRNH-512 édition 2 (ébauche) — Prescriptions techniques relatives aux services radio terrestres fixes et mobiles exploités dans la bande de 220–222 MHz. La 2e édition du PNRH‑512 décrit les prescriptions techniques minimales relatives à l’exploitation efficace du spectre par les systèmes de radiocommunications terrestres mobiles et les systèmes de télécommunications multipoints exploités dans la bande de 220-222 MHz.