Dans le cadre de la consultation ci-jointe, ISDE sollicite les commentaires du CCCR et du Conseil du positionnement, de la navigation et de la synchronisation (CPNS) sur les modifications proposées pour mettre à jour la Circulaire des procédures concernant les clients (CPC) 2-5-01, actuellement intitulée Procédure de délivrance de licence à l’égard des stations de répéteurs actifs du système de positionnement global (GPS)

by RABC-CCCR | 5 Août, 2022 | Consultations passées

Consultation sur un cadre politique et de délivrance de licences concernant le spectre dans les bandes de 26, 28 et 38 GHz

by RABC-CCCR | 6 Juil, 2022 | Consultations passées

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-131, 4e édition, juin 2022 (ébauche)- Enrichisseurs de zone

by RABC-CCCR | 23 Juin, 2022 | Consultations passées

Modifications proposées pour CPC-2-0-20 – Exposition aux radiofréquences – Conformité de l’emplacement et contrôle de l’accès

by RABC-CCCR | 13 Juin, 2022 | Consultations passées

ISDE Procédure de demande, CPC-4-1-01, 2e édition, mai 2022 (ébauche) – Procédures de demande à l’intention des administrateurs de systèmes d’accès dynamique au spectre (ASADS)

by RABC-CCCR | 2 Mai, 2022 | Consultations passées

ISDE Cahier des charges sur les bases de données, CBD-06, 1er édition, mai 2022 (ébauche)- Cahier des charges sur les coordinateurs de fréquences automatisés (CFA) pour la bande de fréquences de 6 GHz (5925-6875 MHz)

by RABC-CCCR | 2 Mai, 2022 | Consultations passées