ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-246, 1re édition, Dispositifs d’endoscopie médicale sans fil de très faible puissance fonctionnant dans la bande de fréquences de 430 à 440 MHz

by RABC-CCCR | 24 Nov, 2018 | Consultations passées

SMSE-016-18 — Consultation sur l’exploitation, d’une part, des bandes de fréquences de 18,8 à 19,3 GHz et de 28,6 à 29,1 GHz, et d’autre part, des bandes de fréquences de 17,3 à 17,7 GHz, de 19,3 à 19,7 GHz et de 29,1 à 29,25 GHz, exploitation faite par le service fixe par satellite

by RABC-CCCR | 23 Nov, 2018 | Consultations passées

Avis de la Gazette no DGSO-001-18 — Consultation sur les droits de licence applicables aux systèmes radio point à point fixes

by RABC-CCCR | 19 Nov, 2018 | Consultations passées

Examen de la législation en matière de radiodiffusion et de télécommunications

by RABC-CCCR | 4 Sep, 2018 | Consultations passées

ISDE Plan normalisé de réseaux hertziens, PNRH-518, 2e édition – Prescriptions techniques relatives aux services mobiles à large bande (SMLB) dans les bandes 698 756 MHz et 777 787 MHz et pour les bandes 617-652 MHz et 663-698 MHz dans la bande de 600 MHz

by RABC-CCCR | 4 Sep, 2018 | Consultations passées

ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-196, 2e édition – Matériel à large bande point-multipoint fonctionnant dans les bandes 512-608 MHz pour les systèmes à large bande en régions rurales éloignées (SLBRRE) (canaux de télévision 21 à 36)

by RABC-CCCR | 9 Août, 2018 | Consultations passées