by RABC-CCCR | 18 Jan, 2025 | Quoi de neuf, Consultations passées
Le ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur les consultations suivantes : CNR-102.DAS.MES, 2e édition « Procédure de mesure pour effectuer l’évaluation de la conformité du débit d’absorption...
by RABC-CCCR | 25 Nov, 2024 | Quoi de neuf, Consultations passées
Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la norme technique suivante : PNRH-511 édition 3 (ébauche) — Prescriptions techniques relatives aux services radio terrestres mobiles exploités dans les bands 768-776...
by RABC-CCCR | 8 Nov, 2024 | Quoi de neuf, Consultations passées
Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la norme de radiodiffusion suivante : RPR-2 édition 4 (ébauche) — Règles et procédures de demande relatives aux entreprises de radiodiffusion AM La 4e édition des...
by RABC-CCCR | 9 Oct, 2024 | Quoi de neuf, Consultations passées
Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du PNRH-306,4, 7e édition, « Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans la bande 6...
by RABC-CCCR | 25 Juin, 2024 | Quoi de neuf, Consultations passées
Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-248, 3e édition, « Dispositifs de réseaux locaux hertziens (RLAN) fonctionnant dans la bande 5 925 à 7 125 MHz ». La présente vise à...
by RABC-CCCR | 20 Juin, 2024 | Quoi de neuf, Consultations passées
ISDE lance une consultation sur un cadre politique et de délivrance de licences, de même que sur un cadre technique pour permettre l’utilisation de certaines bandes attribuées à un usage flexible et/ou à des services mobiles commerciaux pour soutenir l’expansion de la...