Consultations passées
(En anglais seulement)
ISDE Norme sur le matériel brouilleur, NMB-Gen, 2e édition, juillet 2023 – Exigences générales relatives à la conformité du matériel brouilleur.
Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation suivante : NMB-Gen, 2e édition, « Exigences générales relatives à la conformité du matériel brouilleur ». Cette norme établit les exigences générales s’appliquant au matériel brouilleur. Les changements par rapport à la première édition comprennent des définitions nouvelles et révisées, de nouvelles exigences en matière d’étalonnage, des clarifications sur les exigences applicables au matériel hôte, aux accessoires, au manuel d’utilisation et à l’étiquetage, ainsi qu’une étiquette ISDE simplifiée.
Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-102, 6e édition – Conformité des appareils de radiocommunication aux limites d’exposition humaine aux radiofréquences (RF) (toutes bandes de fréquences)
Le ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la CONSULTATION suivante: CNR-102, 6e édition « Conformité des appareils de radiocommunication aux limites d’exposition humaine aux radiofréquences (RF) (toutes bandes de fréquences) ». Cette nouvelle édition contient une nouvelle structure ou le CNR‑102 est présenté comme une série de normes.
ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-252, 2e édition, mai 2023 – Unités embarquées (UE) des systèmes de transport intelligents (STI) dans la bande de 5 895 à 5 925 MHz
Le CCCR examinera le Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-252, pour les Technologie cellulaire véhicule-à-tout (C-V2X) : Utilisation de techniques de communication radio définies par le Programme de partenariat de 3e génération (3GPP) pour transférer des données entre des unités mobiles et en bordure de route, entre des unités mobiles et entre des unités portatives et mobiles dans le cadre d’activités liées à la gestion de la circulation, à la sécurité routière et à d’autres applications de services de transport intelligents dans divers environnements. Les systèmes C-V2X peuvent aussi transmettre aux unités des messages d’état et des instructions.
ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-198, 1er édition, mai 2023 – Matériel à large bande à utilisation flexible exploité dans la bande de 3 900-3 980 MHz
Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-198, 1er édition, « Matériel à large bande à utilisation flexible exploité dans la bande de 3 900-3 980 MHz». La présente vise à établir les exigences de certification pour le matériel à large bande à utilisation flexible utilisé pour offrir des services fixes et/ou mobile dans la bande de fréquences de 3 900-3 980 MHz
ISDE Cahier des charges sur les normes radioélectriques, CNR-247, 3e édition, février 2023 – Systèmes de transmission numérique (STN), systèmes à sauts de fréquence (SSF) et dispositifs de réseaux locaux exempts de licence (RL-EL)
Le Département d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada demande des commentaires sur la consultation du CNR-247, 3e édition, « Systèmes de transmission numérique (STN), systèmes à sauts de fréquence (SSF) et dispositifs de réseaux locaux exempts de licence (RL-EL)».
PNRH-517 2e édition. Prescriptions techniques relatives au service radio à large bande dans la bande de 2 500 à 2 690 MHz
Le présent plan normalisé de réseaux hertziens PNRH-517, Prescriptions techniques relatives au service radio à large bande dans la bande de 2 500 à 2 690 MHz, 2e édition, remplace la 1re édition du PNRH 517 du 17 juillet 2014. La 2e édition du PNRH-517 comprend des règles techniques relatives aux systèmes d’antenne active (SAA).
CNR-199, Ébauche de la 4e édition. Matériel du service radio à large bande (SRLB) fonctionnant dans la bande 2 500-2 690 MHz
La 4e édition du Cahier des charges sur les normes radioélectriques CNR-199, Matériel du service radio à large bande (SRLB) fonctionnant dans la bande 2 500-2 690 MHz, remplace la 3e édition du CNR-199, Matériel du service radio à large bande (SRLB) fonctionnant dans la bande 2 500-2 690 MHz, datée de décembre 2016.
Consultation sur le PNRH-520, 3e édition et le CNR-192, 5e édition
ISDE lance une consultation technique sur le Plan normalisé de réseaux hertziens PNRH‑520, 3e édition, Prescriptions techniques pour les systèmes fixes et/ou mobiles, incluant les systèmes à large bande à utilisation flexible, dans la bande de 3 450 à 3 900 MHz (le PNRH), et le Cahier des charges sur les normes radioélectriques CNR-192, 5e édition, Matériel à large bande à utilisation flexible exploité dans la bande de 3 450 à 3 900 MHz (le CNR).
NTMR-7 édition 4 — « Normes techniques et exigences applicables aux appareils pouvant recevoir des signaux de télédiffusion ».
Le Ministère d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada sollicite des commentaires sur la norme technique suivante : NTMR-7 édition 4 — « Normes techniques et exigences applicables aux appareils pouvant recevoir des signaux de télédiffusion ».
SPB-003-22 Consultation sur un cadre de délivrance de licences non concurrentielles locales, comprenant le spectre dans la bande de 3 900 à 3 980 MHz et dans certaines parties des bandes de 26, 28 et 38 GHz
Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE), au nom du ministre de l’Innovation, des Sciences et de l’Industrie (le ministre), lance une consultation sur un cadre de délivrance de licences non concurrentielles locales (NCL) qui vise à libérer du spectre dans la bande de 3 900 à 3 980 MHz (appelée bande de 3 900 MHz) et dans certaines parties des bandes de 26, 28 et 38 GHz (bandes des ondes millimétriques).